Transport de l’Ouest © Tous droits réservés. Plan du site | Mentions légales

TRANSPORT-OUEST.COM est publié par Transport de l’ouest.

Transport de l’ouest - Spécialiste de transport sur l’Algérie et le Maroc

Siret : 344 113 832 00036

Code APE : 9609Z

Déclaration INSEE N° U92017505167

Entreprise non assujettie à la TVA  

Siège social :

 47 ter, rue Louis Castel - 92230 Gennevilliers

Établissement :

 13, rue Colbert - 92700 Colombes

Tél. : 33 (0)1 71 11 56 04

http://www.transport-ouest.com

 

Généralités :
 

Le Site Internet www.transport-ouest.com et tout son contenu sont publiés et maintenus par Transport de l’ouest. En utilisant ce Site Internet, vous acceptez les conditions mentionnées dans cet avertissement légal. Si vous êtes en désaccord avec les conditions d'utilisation, merci de ne pas utiliser ce site.

Ces conditions d'utilisation sont modifiables à tout moment. Vous devez donc consulter ces pages à chaque visite sur le Site. Si vous continuez de visiter le Site après modification des conditions d'utilisation, cela signifie que vous êtes en accord avec les modifications effectuées sur ces conditions.

Propriétés :
 

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété de TRANSPORT DE L’OUEST ou ses partenaires. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.transport-ouest.com et ses dérivés, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.Les marques de l'exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à : 13 rue Colbert 92700 Colombes pour les faire rectifier le cas échéant.
 

Email : info@transport-ouest.com